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Atlantique koï - Conditions Générales de Ventes

Condition générale de vente


Article 1 Champs d'applications et modifications des conditions générales de vente.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site www.atlantiquekoi.com

Atlantiquekoi.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 Disponibilité des produits

À réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit de vous livrer le produit commandé, soit de vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit de vous le rembourser par virement ou sous forme d'avoir.

Nous mettons en vente uniquement des articles disponibles en stock ou sur commande disponibles chez nos fournisseurs.

La date de validation de la commande correspond à :

-la date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne.

-la date de la réception du virement en cas de paiement par virement

En cas de rupture de stock exceptionnelle sur l'un des produits de votre commande, nous pouvons expédier le reste de votre commande avec votre accord.

Article 3 

Erreur de prix

L'article L. 121-18 du Code de la consommation impose aux commerçants français, dans le cadre d'un achat sur internet, d'indiquer clairement avant la commande le prix dont vous devrez vous acquitter, toutes taxes comprises. En outre, le commerçant doit également préciser de manière claire et non ambiguë si le coût affiché comprend les frais de port et les frais de livraison ou, à défaut, les préciser.

Atlantiquekoi.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en Euros.

Modalités et délais de livraison

Généralités :

Les livraisons se font exclusivement en France métropolitaine.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

Toutes les expéditions sont assurées à la valeur réelle de la marchandise.

Atlantiquekoi.com ne pourra être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie (adresse erronée, incomplète, etc…), ni des conséquences en terme de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce cas, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande sont à la charge du client. De plus le client doit être présent au moment de la livraison pour la réception en main propre des animaux.

Nous vous conseillons de contrôler la marchandise au moment de la livraison. Dans tous les cas, prévenez nous le plus tôt possible pour nous signaler tout litige. Attention, en cas de problème, conservez obligatoirement l'emballage d'origine.

Nous déclinons toute responsabilité dans le cas de retards dus aux grèves, catastrophes naturelles...

Frais de livraison :

Les carpes koï auront un barème spécifique « animaux vivants ».

Le port sera assuré par un transporteur privé sous réserve de faisabilité du transport .

Livraison dans les 8 jours ouvrés suivant la commande, nous consulter pour plus d'informations

Les carpes Kois de 1 an font l'objet d’un port spécial, conditionnées par 10 et + dans la une caisse oxygénée.

Les carpes Kois de 2 ans et + font l'objet d’un port spécial, conditionnées de suivant la taille dans la même caisse oxygénée.

Les frais de livraison seront calculés selon un barème spécial et le colis sera pris en charge par geodis inter express.

Délais d'expédition:

La disponibilité du spécimen est précisée sur la fiche produit.

L'ensemble des délais est calculé en jours ouvrables. Il s'agit de délais moyens qui correspondent au traitement, à la préparation et à l’expédition de votre commande (sortie entrepôt). À ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur.

Délais de livraison :

En cas de retard de livraison, notre responsabilité ne pourra être engagée et aucun dédommagement ne pourra être réclamé.

Le délai habituel de livraison est de 48 à 72 heures jours ouvrables au départ de nos locaux.

Selon la législation, le délai maximum de livraison est de 30 jours. Passé ce délai, le client a le droit d'annuler la commande.

Du colis à la Livraison :

Penser à vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et indiquer sur le bon de livraison sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison avant de signer le bon de livraison du transporteur (très important au moment de la réception d'une carpe koï).

Article 4 Responsabilités

Loi N°2004/575 du 21 juin 2004 (extrait)

« Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.

Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. »

Article 5 Droit de retour, d'échange, avoir

Pour des raisons sanitaires aucun poisson ne pourra nous être retourné. En cas de mortalité constatée au moment de la livraison, contactez nous le plus tôt possible.